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Publié le : 30 mai 2017

Les HSE ont-elles disparu, remplacées par les IMP ? Est-il impossible de payer une surveillance de devoir commun, d’évaluation d’une épreuve locale quelconque pour un examen national, un voyage scolaire, etc. ?

Dans la circulaire n° 2015-058 du 29-4-2015, qui traite spécifiquement des IMP, le ministère indique que celles ci se substituent "à la rétribution en heures supplémentaires effectives (HSE) des activités diverses autres que de face-à-face pédagogique susceptibles d’être confiées aux enseignants. En revanche, le dispositif de rémunération en heures supplémentaires des heures de coordination et de synthèse effectuées par les enseignants exerçant dans les établissements régionaux d’enseignement adapté (Erea), dans les sections d’enseignement général et professionnel adapté (Segpa) des collèges et dans les unités localisées pour l’inclusion scolaire (Ulis) reste défini par la circulaire n° 74-148 du 19 avril 1974 modifiée.

Ainsi, à l’exception des heures de coordination et de synthèse en Erea, Segpa et en Ulis, les heures postes, les HSA et les HSE ne doivent être utilisées que pour rémunérer des heures de face-à-face pédagogique."

Lien vers la circulaire : http://www.education.gouv.fr/pid285/bulletin_officiel.html?cid_bo=87297

Les HSE existent donc toujours bel et bien ! Après, la question est de savoir ce qu’elles peuvent rétribuer... Tant que c’est bien du face à face (donc devant élève) pédagogique (donc en lien avec l’enseignement) c’est bon.

Ainsi, il n’est plus possible de rétribuer la coordination d’un voyage avec des HSE, il faudra passer par l’IMP, mais par contre, des heures supplémentaires rémunérant un face à face pédagogique, avec les élèves, effectuées au delà des heures hebdomadaires prévues par la ventilation de service du collègue, dans le cadre de ce voyage sont toujours possibles !

De la même façon, l’évaluation et la préparation aux examens étant des tâches pédagogiques par essence, des épreuves locales ou des examens blancs qui amèneraient un collègue à dépasser le nombre d’heures hebdomadaires figurant sur sa VS peuvent tout à fait être rémunérées en HSE.

Pour terminer, chaque établissement est automatiquement crédité d’une HSE pour chaque heure d’absence d’un collègue en vue de rémunérer son remplacement en interne, dire que les HSE n’existent plus n’est donc pas entendable de la part d’un-e personnel-le de direction qui ne peut pas ignorer ce fait !






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